J.O. Numéro 24 du 29 Janvier 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 20 janvier 2000 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées


NOR : AGRP0000184A




Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 20 janvier 2000 :
Est nommé membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS), en remplacement de M. Rougier : M. Krafft (André).
Sont nommés membres des sections du CTPS :
Dans la section Arbres forestiers
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, en remplacement de M. Badre (Michel) : M. Formery (Thomas).

Dans la section Céréales à paille
Au titre des experts scientifiques, en remplacement de M. Rousset (Michel) : M. Roumet (Pierre).

Dans la section Colza et autres crucifères
Au titre des experts scientifiques, au lieu de M. Dron (Yves) : M. Dronne (Yves) et Mme Pierre (Jacqueline).
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, en remplacement de M. Delplancke (Denis) : Mme Labalette (Françoise).
Au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes : Mme Bris (Valérie).

Dans la section Lin et chanvre
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, en remplacement de M. Madelon (Jean) : M. Lagarde (Fabien).

Dans la section Plantes potagères et maraîchères
Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants, en remplacement de M. Rougier (Emmanuel) : M. Krafft (André).

Dans la section Vigne
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés, en remplacement de M. Rouquie (Pierre) : M. Bidault (Jean-Marie).